RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 11 avril 2025 à 18h00 à la salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 18/03/2025.

1. Délibération : FINANCES LOCALES – approbation du Compte Financier Unique du budget principal pour l’exercice 2024 ;

2. Délibération : FINANCES LOCALES – affectation des résultats 2024 ;

3. Délibération : FINANCES LOCALES : demande de prêt attente TVA et subventions ;

4. Délibération : FINANCES LOCALES - résidence Jean Miremont - habitat inclusif social pour seniors : réalisation d’un emprunt ;

5. Délibération : FINANCES LOCALES : demande de subvention FIL pour extension du cimetière ;

6. Délibération : FINANCES LOCALES - vote des taux d’imposition 2025 ;

7. Délibération : FINANCES LOCALES - vote des subventions 2025 ;

8. Délibération : FINANCES LOCALES – vote du budget communal 2025 ;

9. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE - Vente d’un terrain communal à la Sté Prom’Invest – abroge et remplace la délibération n° 2022_07_07_D04 ;

10. Délibération : MACS GROUPEMENT DE COMMANDES : Convention entre la commune et la Communauté de communes MACS et des communes du territoire de MACS en vue de la passation de marchés publics ou d’accords-cadres pour des prestations de maintenance sur les systèmes de chauffages et de climatisation des bâtiments – Désignation du représentant titulaire de la commune et de son suppléant au sein de la commission d’appel d’offres de ce groupement ;

11. Délibération : ENVIRONNEMENT : adhésion à la convention de groupement portée par le SITCOM en partenariat avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus ;

12. Informations et questions diverses