RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 26 juin 2024 à 19 heures à la salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 07/05/2024.

1. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – installation d’un 1er nouveau conseiller municipal ;

2. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – installation d’un 2ème nouveau conseiller municipal ;

3. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – installation d’un 3ème nouveau conseiller municipal ;

4. Délibération : MARCHE PUBLIC – extension de l’école – panneaux photovoltaïques BUREAU VERITAS ;

5. Délibération : MARCHE PUBLIC – MAPA extension de l’école – avenant n° 1 lot 1 ;

6. Délibération : MARCHE PUBLIC – MAPA extension de l’école – avenant n° 1 lot 2 ;

7. Délibération : MARCHE PUBLIC – MAPA extension de l’école – avenant n° 1 lot 3 ;

8. Délibération : MARCHE PUBLIC – MAPA extension de l’école – avenant n° 1 lot 4 ;

9. Délibération : MARCHE PUBLIC – MAPA extension de l’école – avenant n° 1 lot 6 ;

10. Délibération : MARCHE PUBLIC – MAPA extension de l’école – avenant n° 1 lot 8 ;

11. Délibération : FINANCES LOCALES – Redevance d'occupation du domaine public télécommunications (Julien Sirot) ;

12. Délibération : FINANCES LOCALES – Demande de subvention FEC – année 2024 ;

13. Délibération : FINANCES LOCALES - demande de subvention CAF pour l’achat de mobilier et matériel d’équipement pour la garderie périscolaire ;

14. Délibération : FINANCES LOCALES – Garderie périscolaire – modification des tarifs – abroge et remplace la délibération n° 2023_02_27_D03 ;

15. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE : acquisition d’une partie de la parcelle H0671p ;

16. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE : Numérue - lotissement LE CLOS NICOLAS – dénomination d’une voie ;

17. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE : Numérue - lotissement LE CLOS NICOLAS – attribution de la numérotation des lots ;

18. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL - Elargissement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) à un cadre d’emploi ;

19. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article L.332-23 2° du code général de la fonction publique) ;

20. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un emploi à temps complet d’adjoint technique ;

21. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un emploi à temps non complet d’adjoint technique ;

22. Délibération : PERSONNEL COMMUNAL – Création d’un emploi à temps non complet d’adjoint d’animation ;

23. Délibération : INTERCOMMUNALITE : compétence communautaire en matière de zones d’activité économique - approbation du projet d’avenant n° 1 à la convention de délégation de gestion d’entretien courant des ZAE ;

24. Informations et questions diverses :
- Décision du Maire n° 1 ;
- Décision du Maire n° 2 ;
- Décision du Maire n° 3 ;
- Mise en place de la nouvelle Commission de contrôle de la liste électorale (M. le Maire) ;
- Réunion des associations ;
- Organisation des fêtes ;
- Marché des producteurs ;
- Commissions municipales ;
- Subventions ;
- Elections législatives les 30/06 et 07/07/2024.