RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 29 octobre 2024 à 19 heures à la salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 01/10/2024.

1. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : création de la composition des commissions communales – abroge et remplace les délibérations précédentes portant sur le même thème ;

2. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : création des comités consultatifs portant sur tout problème d’intérêt communal et concernant tout ou partie du territoire de la commune - abroge et remplace les délibérations précédentes portant sur le même thème ;

3. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : comités consultatifs sur tout problème d’intérêt communal concernant tout ou partie du territoire de la commune – modifie et complète la délibération n° 2020_10_07_DR2 ;

4. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : désignation des délégués aux syndicats intercommunaux – modifie et complète la délibération n° 2020_06_02_D07 ;

5. Délibération : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Abrogation de la délibération n° 2021_03_11_D06 ;

6. Délibération : MARCHÉ PUBLIC – extension de l’école – avenant n°1 – lot 5 ;

7. Délibération : FINANCES LOCALES : demande de subventions toiture EGLISE : DRAC, Département et FIL MACS ;

8. Délibération : FINANCES LOCALES : demande de subvention toiture TRINQUET : FIL MACS ;

9. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE – procédure de déclassement partiel de la voie communale n° 19E non soumise à enquête publique ;

10. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE – procédure de déclassement de la voie communale n° 7E soumise à enquête publique ;

11. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE - chemin de Grisan : mise à l'enquête publique d'un chemin rural ;

12. Délibération : DOMAINE ET PATRIMOINE - chemin de Escade : mise à l'enquête publique d'un chemin rural ;

13. Délibération : URBANISME : MACS - Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – avis de la commune sur le projet de modification n° 4 ;

14. Délibération : NUMERIQUE : MACS – convention liant MACS et les communes portant sur l’accès à une plateforme mutualisée de partage et d’échanges de données et d’informations pour les ALSH ;

15. Informations et questions diverses.